Composés organosiliciques, leur préparation et utilisation

Brevet européen · EP0138321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0138321
Numéro de demande
EP84305520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 1984
Publié
24 avr. 1985
Délivré
14 juin 1989
Radié
31 août 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 7/08 (2006.01)
A61K 7/44 (2000.01)
A61K 7/42 (2000.01)
C08G 77/38 (2006.01)
Priorité
GB A 8322317 18.08.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 31 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Dow Corning Limited

Inveresk House, 1 Aldwych, London WC2R OHF, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Hill, Michael Philip Louis

South Glamorgan Wales, GB

Pittet, Gilbert Henry

CH-1296 Coppet

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.