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Brevet européen · EP0138437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0138437
Numéro de demande
EP84306500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 1984
Publié
24 avr. 1985
Délivré
30 mai 1990
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/00 (2006.01)
C12N 1/20 (2006.01)
Priorité
US A 534982 23.09.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 13 juil. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Genex Corporation

16020, Industrial Drive, Gaithersburg/MD, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Scandella, Dorothea H.

Gaithersburg Maryland 20879, US

McKenney, Keith Hollis

Bethesda Maryland 20814, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.