Drap à fenêtres bilatérales
Brevet européen · EP0138487 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0138487
- Numéro de demande
- EP84306662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 1984
- Publié
- 24 avr. 1985
- Délivré
- 25 nov. 1987
- Radié
- 27 sept. 2004
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 19/08 (2006.01)
- Priorité
- US A 538060 30.09.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 15 janv. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Morris, Henrietta Krzewinski
Arlington Texas 76016, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.