Drap à fenêtres bilatérales

Brevet européen · EP0138487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0138487
Numéro de demande
EP84306662
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 1984
Publié
24 avr. 1985
Délivré
25 nov. 1987
Radié
27 sept. 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 19/08 (2006.01)
Priorité
US A 538060 30.09.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  2. 15 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Morris, Henrietta Krzewinski

Arlington Texas 76016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.