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Brevet européen · EP0138498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0138498
Numéro de demande
EP84306696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1984
Publié
24 avr. 1985
Délivré
26 sept. 1990
Radié
26 sept. 1990
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B23B 27/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8326441 03.10.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 nov. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Carboloy Inc.

11177 East Eight Mile Road, Warren/MI, US

Inventeur

Villa, Gino

Bernareggio Milano, IT

Johnson, John Robert

Sandy Bedfordshire SG19 1NG, GB

Hale, Alan Arthur

Berkhamsted Hertfordshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.