Neue Oxadiazine

Brevet européen · EP0138756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0138756
Numéro de demande
EP84810396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 1984
Publié
24 avr. 1985
Délivré
4 oct. 1989
Radié
31 août 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 413/12 (2006.01)
C07D 413/14 (2006.01)
A01N 43/88 (2006.01)
Priorité
CH A 4487/83 17.08.1983
CH A 1861/84 13.04.1984
CH A 3424/84 13.07.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1989

Parties

Titulaire

CIBA-GEIGY AG

Klybeckstrasse 141, 4002 Basel

Inventeur

Böger, Manfred

D-7858 Weil am Rhein 5, DE

Drabek, Jozef, Dr.

CH-4104 Oberwil BL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.