Flächige Kleinteile in Gestapelter Form

Brevet européen · EP0138868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0138868
Numéro de demande
EP84901057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 1984
Publié
2 mai 1985
Délivré
16 juil. 1986
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 71/00 (2006.01)
B65D 69/00 (2006.01)
Priorité
CH A 1772/83 30.03.1983
Demande PCT
PCT/CH1984/000049 22.03.1984
Publication PCT
WO1984/003874 11.10.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.