Surface de mise en image électrostatique anodisée

Brevet européen · EP0138885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0138885
Numéro de demande
EP84901160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1984
Publié
2 mai 1985
Délivré
7 sept. 1988
Radié
28 févr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 13/14 (2006.01)
G03G 13/22 (2006.01)
C23C 2/00 (2006.01)
G03G 5/00 (2006.01)
Priorité
US A 468435 22.02.1983
US A 478175 23.03.1983
Demande PCT
PCT/US1984/000235 21.02.1984
Publication PCT
WO1984/003366 30.08.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Dennison Manufacturing Company

300 Howard Street, Framingham/MA, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Fotland, Richard, A.

Holliston, MA 01746, US

Beaudet, Leo, A.

Milford, MA 01757, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.