Gasspeicher mit variablem Nutzvolumen
Brevet européen · EP0138892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0138892
- Numéro de demande
- EP84901186
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 1984
- Publié
- 2 mai 1985
- Délivré
- 12 nov. 1986
- Radié
- 31 mars 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F17B 1/10 (2006.01)F17B 1/26 (2006.01)B65D 88/34 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1694/83 28.03.1983
- Demande PCT
- PCT/CH1984/000050 23.03.1984
- Publication PCT
- WO1984/003930 11.10.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.