Système de chaudière
Brevet européen · EP0139001 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0139001
- Numéro de demande
- EP84901845
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1984
- Publié
- 2 mai 1985
- Délivré
- 15 juil. 1987
- Radié
- 5 avr. 2004
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F01K 21/06 (2006.01)C02F 1/42 (2006.01)B01J 47/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 483436 08.04.1983
- Demande PCT
- PCT/US1984/000529 06.04.1984
- Publication PCT
- WO1984/004132 25.10.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Duffy, Thomas, E.
San Diego, CA 92110, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.