Méthode pour la fabrication d'un joint

Brevet européen · EP0139432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0139432
Numéro de demande
EP84306017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1984
Publié
2 mai 1985
Délivré
19 nov. 1987
Radié
30 sept. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 5/06 (2006.01)
F16J 15/06 (2006.01)
F16J 15/12 (2006.01)
F02F 11/00 (2006.01)
Priorité
GB A 8324887 16.09.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001

  2. 31 déc. 1987

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1987

Parties

Titulaire

Payen International Limited

14 Liverpool Road, Slough/Berks, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Bate, Cecil Albert

Ickenham Middlesex, UB10 8HG, GB

Robinson, Kay

West Drayton Middlesex UB7 7RJ, GB

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