Récepteur optiques

Brevet européen · EP0139461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0139461
Numéro de demande
EP84306209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1984
Publié
2 mai 1985
Délivré
19 juin 1991
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 10/06 (2006.01)
H04L 27/22 (2006.01)
Priorité
GB A 8325552 23.09.1983
GB A 8331299 23.11.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1991

Parties

Titulaire

GPT Limited

New Century Park P.O. Box 53, Coventry, GB

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Stewart, William James

Blakesley, Northants NN12 8RE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.