Machine à lier à torsion
Brevet européen · EP0139462 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0139462
- Numéro de demande
- EP84306218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 1984
- Publié
- 2 mai 1985
- Délivré
- 11 janv. 1989
- Radié
- 30 sept. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 13/28 (2006.01)B65B 13/22 (2006.01)
- Priorité
- US A 545993 27.10.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1996
- 28 févr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Dilley, Gerald G.
Portland Oregon 97219, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.