Fadenfangvorrichtung
Brevet européen · EP0139897 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0139897
- Numéro de demande
- EP84109003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 1984
- Publié
- 8 mai 1985
- Délivré
- 14 janv. 1987
- Radié
- 31 juil. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 67/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 523191 15.08.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.