Drosselvorrichtung
Brevet européen · EP0139943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0139943
- Numéro de demande
- EP84109582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 1984
- Publié
- 8 mai 1985
- Délivré
- 28 sept. 1988
- Radié
- 31 août 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 47/00 (2006.01)
- Priorité
- DE U8324276 24.08.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 15 nov. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Stoll, Kurt, Dipl.-Ing.
D-7300 Esslingen, DE
Glättli, Hans-Heinrich, Dipl.Phys.
CH-8700 Küsnacht
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.