Schiffsantriebsanlage

Brevet européen · EP0140010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0140010
Numéro de demande
EP84110247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1984
Publié
8 mai 1985
Délivré
20 avr. 1988
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63J 3/02 (2006.01)
B63H 21/30 (2006.01)
Priorité
DE A 3331480 01.09.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 31 mai 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Renk Tacke GmbH

Gögginger Strasse 73, Augsburg, DE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Terörde, Erwin

D-4440 Rheine, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.