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Brevet européen · EP0140268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0140268
- Numéro de demande
- EP84112402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 1984
- Publié
- 8 mai 1985
- Délivré
- 27 sept. 1989
- Radié
- 31 oct. 1994
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04H 3/08 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8305681 17.10.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 15 nov. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Strindehag, Ove
S-552 59 Jönköping, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.