Dispositif d'impression et de copiage électrostatique

Brevet européen · EP0140399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0140399
Numéro de demande
EP84201142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 1981
Publié
8 mai 1985
Délivré
21 déc. 1988
Radié
31 août 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 15/20 (2006.01)
C25D 11/24 (2006.01)
Priorité
US A 180218 21.08.1980
US A 194649 06.10.1980
US A 222829 05.01.1981
US A 222830 05.01.1981
Divisionnaire de
EP81902352
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 janv. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Dennison Manufacturing Company

300 Howard Street, Framingham/MA, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Fotland, Richard A.

Holliston Massachusetts 01746, US

Beaudet, Leo A.

Milford Massachusetts 01757, US

Briere, Richard L.

Hopkinton Massachusetts 01748, US

Carrish, Jeffrey J.

Milford Massachusetts 01757, US

Lennon, Donald J.

Acton Massachusetts 01720, US

Vandervalk, Casey S.

Mendon Massachusetts 01756, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.