Knochenersatzmaterial auf der Basis natürlicher Knochen

Brevet européen · EP0141004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0141004
Numéro de demande
EP83810483
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1983
Publié
15 mai 1985
Délivré
7 janv. 1988
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 15 févr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Oscobal AG

Bohnackerweg 1, 2545 Selzach

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Postfach 2614, 3001 Bern

Inventeur

Mittelmeier, Heinz, Prof. Dr. med.

D-6650 Homburg-Schwarzenbach, DE

Mittelmeier, Bernhard

D-6660 Zweibrücken, DE

Leu, Beat

CH-6052 Hergiswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.