Verankerungsschaft für eine Endoprothese
Brevet européen · EP0141022 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0141022
- Numéro de demande
- EP84106967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 1984
- Publié
- 15 mai 1985
- Délivré
- 13 juin 1990
- Radié
- 17 juin 2004
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/32 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3331163 30.08.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2004
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 30 juin 1998
Adresse modifiée
- Titulaire
- Gebrüder Sulzer, Aktiengesellschaft, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur → Sulzer AG, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998
- 30 juin 1998
Transféré
- Titulaire
- Sulzer AG, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur → Sulzer Orthopädie AG, Grabenstrasse 25, 6340 Baar
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1998
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 31 juil. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.