Flachschieber

Brevet européen · EP0141023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0141023
Numéro de demande
EP84106975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 1984
Publié
15 mai 1985
Délivré
24 août 1988
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 27/04 (2006.01)
F16K 3/02 (2006.01)
Priorité
DE A 3331350 31.08.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 31 déc. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Anton J. Willi, Patentanwalt, Alsenmattstrasse 2, 8800 Thalwil → Patentanwalt, Willi Luchs, Oberwilstrasse 41, 6037 Root

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

  3. 31 déc. 1996

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SISTAG, Maschinenfabrik, Sidler Stalder AG, Blumenstein, 6274 Eschenbach LU → Sistag Absperrtechnik, 6274 Eschenbach LU

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996

  4. 14 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Althoff, Günther

D-5276 Wiehl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.