Flachschieber
Brevet européen · EP0141023 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0141023
- Numéro de demande
- EP84106975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 1984
- Publié
- 15 mai 1985
- Délivré
- 24 août 1988
- Radié
- 30 juin 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 27/04 (2006.01)F16K 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3331350 31.08.1983
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001
- 31 déc. 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Anton J. Willi, Patentanwalt, Alsenmattstrasse 2, 8800 Thalwil → Patentanwalt, Willi Luchs, Oberwilstrasse 41, 6037 Root
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
- 31 déc. 1996
Adresse modifiée
- Titulaire
- SISTAG, Maschinenfabrik, Sidler Stalder AG, Blumenstein, 6274 Eschenbach LU → Sistag Absperrtechnik, 6274 Eschenbach LU
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1996
- 14 oct. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Althoff, Günther
D-5276 Wiehl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.