Schlitzschraube

Brevet européen · EP0141235 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0141235
Numéro de demande
EP84111319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 1984
Publié
15 mai 1985
Délivré
12 oct. 1988
Radié
21 sept. 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16B 25/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3335092 28.09.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  2. 30 nov. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.