Bettlattenrost

Brevet européen · EP0141260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0141260
Numéro de demande
EP84111548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 1984
Publié
15 mai 1985
Délivré
22 août 1990
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 23/06 (2006.01)
Priorité
CH A 5470/83 07.10.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

  2. 28 sept. 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Siegbert Hartmann

D-32584 Löhne, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Metzger, Stefan

CH-8840 Einsiedeln

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.