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Brevet européen · EP0142007 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0142007
Numéro de demande
EP84111931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1984
Publié
22 mai 1985
Délivré
4 juin 1986
Radié
31 oct. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 59/00 (2006.01)
B65B 57/02 (2006.01)
Priorité
DE A3339924 04.11.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Bregenzer Strasse 12 Postfach 10 60 50, D-70049 Stuttgart, DE

Mandataire

Dr. Paul Stamm

4500 Solothurn

Inventeur

Denk, Josef, Dipl.-Ing.

D-7050 Waiblingen, DE

Dietrich, Walter, Dipl.-Ing.

D-7056 Weinstadt, DE

Weller, Otto, Ing. grad.

D-7050 Waiblingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.