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Brevet européen · EP0142260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0142260
Numéro de demande
EP84306886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1984
Publié
22 mai 1985
Délivré
15 juil. 1987
Radié
15 juil. 1987
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B05B 3/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8327423 13.10.1983
GB A 8331049 21.11.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Hozelock-ASL Limited

Haddenham, Aylesbury/Bucks, GB

Inventeur

Caruana, Joseph Felix

Northop Hall near Mold Clwyd, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.