Zünder mit programmierbarer elektronischer Verzögerung
Brevet européen · EP0142509 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0142509
- Numéro de demande
- EP84901240
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 1984
- Publié
- 29 mai 1985
- Délivré
- 9 nov. 1988
- Radié
- 9 nov. 1988
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F42C 11/06 (2006.01)F42C 15/40 (2006.01)F42C 17/00 (2006.01)F42C 13/02 (2006.01)
- Priorité
- AU A 8965/83 11.04.1983
- Demande PCT
- PCT/AU1984/000051 05.04.1984
- Publication PCT
- WO1984/004157 25.10.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 30 déc. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Jarrott, Kenneth Noel
Royston Park, S.A. 5070, AU
Parker, Eric John
Vista, S.A. 5091, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.