Hubeinheit einer Rotations-Schaftmaschine

Brevet européen · EP0142681 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0142681
Numéro de demande
EP84111631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 1984
Publié
29 mai 1985
Délivré
21 janv. 1987
Radié
30 sept. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03C 1/00 (2006.01)
F16D 11/00 (2006.01)
F16H 21/18 (2006.01)
Priorité
CH A 5477/83 07.10.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Stäubli AG

Seestr. 240, 8810 Horgen

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Schwarz, Rudolf

Horgen-Zürich

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