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Brevet européen · EP0142715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0142715
Numéro de demande
EP84112530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1984
Publié
29 mai 1985
Délivré
22 mars 1989
Radié
31 oct. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 1/00 (2006.01)
B05B 7/06 (2006.01)
F23M 5/00 (2006.01)
C04B 28/34 (2006.01)
Priorité
US A 542272 17.10.1983
US A 660190 12.10.1984
US A 660206 12.10.1984
US A 660207 12.10.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 28 avr. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Smith, William Hahn

McMurray Pennsylvania 15317, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.