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Brevet européen · EP0142715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0142715
- Numéro de demande
- EP84112530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 1984
- Publié
- 29 mai 1985
- Délivré
- 22 mars 1989
- Radié
- 31 oct. 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 1/00 (2006.01)B05B 7/06 (2006.01)F23M 5/00 (2006.01)C04B 28/34 (2006.01)
- Priorité
- US A 542272 17.10.1983US A 660190 12.10.1984US A 660206 12.10.1984US A 660207 12.10.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 28 avr. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1989
Parties
Inventeur
Smith, William Hahn
McMurray Pennsylvania 15317, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.