Présentoir pour brosse à dents
Brevet européen · EP0143068 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0143068
- Numéro de demande
- EP84440052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 1984
- Publié
- 29 mai 1985
- Délivré
- 10 juin 1987
- Radié
- 30 nov. 1987
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 1/09 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8318781 23.11.1983
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Titulaire
Daniel Voinson
Orbey, FR
Roger Voinson
Orbey, FR
Inventeur
Voinson, Daniel
F-68370 Orbey, FR
Voinson, Roger
F-68370 Orbey, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.