Assemblage pour support et guide de mâchoire de frein à disque
Brevet européen · EP0143170 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0143170
- Numéro de demande
- EP84108552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 1984
- Publié
- 5 juin 1985
- Délivré
- 13 avr. 1988
- Radié
- 31 juil. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 65/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 528298 31.08.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 mai 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Davidson, Donald J.
Troy Michigan 48098, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.