Bodenaufsteller

Brevet européen · EP0143184 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0143184
Numéro de demande
EP84109714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1984
Publié
5 juin 1985
Délivré
24 févr. 1988
Radié
31 août 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47F 5/11 (2006.01)
A47F 5/16 (2006.01)
B65D 5/52 (2006.01)
Priorité
DE U8330781 27.10.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 avr. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Gustav Stabernack GmbH

Dirlammerstrasse 22, Lauterbach/Hessen, DE

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Schmitt, Paul

D-6420 Lauterbach, Hess.1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.