Impullonatrice per rotaie

Brevet européen · EP0143477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0143477
Numéro de demande
EP84201392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 1984
Publié
5 juin 1985
Délivré
8 juin 1988
Radié
30 sept. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 29/24 (2006.01)
Priorité
IT A 8348783 31.10.1983
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 juil. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Danieli & C. Officine Meccaniche S.p.A.

Via Nazionale, 19, Buttrio (Udine), IT

ITI/CLM Impianti Tecnici Industriali S.p.A.

Via Nazionale, 69, Buttrio (Udine), IT

Mandataire

Jean S. Robert Ing.-conseil

1257 Landecy (Genève)

Inventeur

Cicin-Sain, Ivo

CH-1030 Bussigny-Laus

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.