Transmetteur optique de position
Brevet européen · EP0143525 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0143525
- Numéro de demande
- EP84306491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 1984
- Publié
- 5 juin 1985
- Délivré
- 24 août 1988
- Radié
- 30 sept. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/36 (2006.01)
- Priorité
- IT A 6800683 30.09.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 14 oct. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Boella, Marcello
I-10010 Loranze (Turin), IT
Rivera, Paolo
I-10019 Strambino (Turin), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.