Dispositif d'accouplement pour éléments structuraux creux
Brevet européen · EP0143804 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0143804
- Numéro de demande
- EP84901581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 1984
- Publié
- 12 juin 1985
- Délivré
- 27 juil. 1988
- Radié
- 30 avr. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 7/22 (2006.01)
- Priorité
- DK A 1647/83 15.04.1983DK A 1076/84 27.02.1984
- Demande PCT
- PCT/DK1984/000030 16.04.1984
- Publication PCT
- WO1984/004139 25.10.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996
- 15 sept. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1988
Parties
Inventeur
Pedersen, Kurt Flemming Lindegaard
DK-3400 Hillerod, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.