Dispositif d'accouplement pour éléments structuraux creux

Brevet européen · EP0143804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0143804
Numéro de demande
EP84901581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 1984
Publié
12 juin 1985
Délivré
27 juil. 1988
Radié
30 avr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 7/22 (2006.01)
Priorité
DK A 1647/83 15.04.1983
DK A 1076/84 27.02.1984
Demande PCT
PCT/DK1984/000030 16.04.1984
Publication PCT
WO1984/004139 25.10.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1996

  2. 15 sept. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Pedersen, Kurt Flemming Lindegaard

DK-3400 Hillerod, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.