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Brevet européen · EP0143861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0143861
Numéro de demande
EP83112104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1983
Publié
12 juin 1985
Délivré
11 oct. 1989
Radié
31 déc. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 7/14 (2006.01)
B62D 9/00 (2006.01)
B62D 7/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Kramer-Werke GmbH

Ueberlingen, DE

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Friedrich, Karl

D-7776 Sipplingen, DE

Maly, Dieter

D-7770 Ueberlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.