Tragbares Infusionsgerät

Brevet européen · EP0143895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0143895
Numéro de demande
EP84109715
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1984
Publié
12 juin 1985
Délivré
23 déc. 1987
Radié
15 août 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 5/14 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
CH A 4887/83 07.09.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

  2. 30 juin 1997

    Transféré

    Titulaire
    Disetronic AG, Brunnmattstrasse 6, 3400 Burgdorf → Disetronic Licensing AG, Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1997

  3. 29 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Disetronic Licensing AG

Brunnmattstrasse 6, 3401 Burgdorf

Radiée du registre

Inventeur

Michel, Peter

CH-3400 Burgdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.