Drehklappe mit Servomotor

Brevet européen · EP0143910 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0143910
Numéro de demande
EP84110441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 1984
Publié
12 juin 1985
Délivré
10 août 1988
Radié
30 sept. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/22 (2006.01)
F16K 31/163 (2006.01)
Priorité
CH A 5321/83 30.09.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 sept. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1988

Parties

Titulaire

ABB Participation AG

BBC Brown Boveri AG

5401 Baden

Radiée du registre

Inventeur

Ramisch, Jan

CH-5442 Fislisbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.