Schneidwerkzeug

Brevet européen · EP0144073 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0144073
Numéro de demande
EP84114452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 1984
Publié
12 juin 1985
Délivré
6 nov. 1991
Radié
30 nov. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 27/08 (2006.01)
B23B 27/16 (2006.01)
Priorité
DE A 3344233 07.12.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004

  2. 13 déc. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1991

Parties

Titulaire

EBM Ecotec AG

Herrli AG

Industriezone, 3210 Kerzers

Radiée du registre

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Salm, Franz

CH-4107 Ettingen

Zaengerle, Eduard

CH-8804 Au

Muriset, Jean-Francois

CH-3210 Kerzers

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.