Misch- und Knetmaschine

Brevet européen · EP0144092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0144092
Numéro de demande
EP84114634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 1984
Publié
12 juin 1985
Délivré
12 oct. 1988
Radié
31 déc. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21C 1/06 (2006.01)
B01F 7/04 (2006.01)
Priorité
CH A 6489/83 05.12.1983
BR A 8402947 15.06.1984
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  2. 30 nov. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1988

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.