Misch- und Knetmaschine
Brevet européen · EP0144092 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0144092
- Numéro de demande
- EP84114634
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 1984
- Publié
- 12 juin 1985
- Délivré
- 12 oct. 1988
- Radié
- 31 déc. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A21C 1/06 (2006.01)B01F 7/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 6489/83 05.12.1983BR A 8402947 15.06.1984
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999
- 30 nov. 1988
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1988
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.