Extrudergehäusekonstruktion

Brevet européen · EP0144192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0144192
Numéro de demande
EP84308024
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1984
Publié
12 juin 1985
Délivré
14 juin 1989
Radié
14 juin 1989
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B29C 47/66 (2006.01)
B29C 47/38 (2006.01)
Priorité
GB A 8331653 26.11.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Ellwood, Henry

Castleton Rochdale/Manchester, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.