Durchflussregler und dessen Verwendung

Brevet européen · EP0144370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0144370
Numéro de demande
EP84902009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1984
Publié
19 juin 1985
Délivré
16 mai 1990
Radié
31 mai 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 11/04 (2006.01)
Priorité
FI A 831802 20.05.1983
Demande PCT
PCT/FI1984/000038 17.05.1984
Publication PCT
WO1984/004804 06.12.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 juin 1990

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1990

Parties

Titulaire

Halton Oy

Kausala, FI

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Aalto, Erkki

SF-47400 Kausala, FI

Ylä-Hemmilä, Veikko

SF-47400 Kausala, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.