Séquence d'ADN
Brevet européen · EP0144408 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0144408
- Numéro de demande
- EP84902353
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 1984
- Publié
- 19 juin 1985
- Délivré
- 9 août 1989
- Radié
- 31 mai 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8314961 31.05.1983
- Demande PCT
- PCT/GB1984/000189 31.05.1984
- Publication PCT
- WO1984/004757 06.12.1984
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 29 sept. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1989
Parties
Mandataire
Inventeur
Kingsman, Alan John
Islip/Oxen, GB
Kingsman, Susan Mary
Islip/Oxen, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.