Râtelier à plusieurs modules

Brevet européen · EP0144652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0144652
Numéro de demande
EP84112574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1984
Publié
19 juin 1985
Délivré
31 mai 1989
Radié
31 oct. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 1/18 (2006.01)
B65H 67/02 (2006.01)
Priorité
US A 552799 17.11.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 14 juil. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1989

Parties

Titulaire

Burlington Industries, Inc.

3330 West Friendly Avenue, Greensboro/NC, US

Mandataire

Patentanwaltsbureau R. A. Maspoli

Buchholzstrasse 149 Postfach 191, 8053 Zürich

Inventeur

Payne, William M., jun.

Greensboro/NC, US

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