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Brevet européen · EP0144937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0144937
Numéro de demande
EP84114577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 1984
Publié
19 juin 1985
Délivré
5 juin 1991
Radié
29 nov. 2004
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01F 1/32 (2006.01)
Priorité
JP A 228052/83 02.12.1983
JP U 113403/84 27.07.1984
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2004

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  2. 31 mars 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Oval Engineering Co. Ltd, 10-8 Kamiochiai 3-chome, Shinjuku-ku/Tokyo, Japon → Oval Corporation, 10-8 Kamiochiai 3-chome, Shinjuku-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003

  3. 15 juil. 1991

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1991

Parties

Titulaire

Oval Corporation

10-8 Kamiochiai 3-chome Shinjuku-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

Matsubara, Naoki

Tokyo, JP

Murakami, Hideo

Shinjuku-ku/Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.