Friteuse

Brevet européen · EP0144973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0144973
Numéro de demande
EP84114811
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 1984
Publié
19 juin 1985
Délivré
2 déc. 1987
Radié
31 déc. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 37/12 (2006.01)
Priorité
CH A 6617/83 12.12.1983
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 janv. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Franke Technology and Trademark Ltd

Niro-Plan AG

Baarerstrasse 59, 6300 Zug

Mandataire

François W. Gasser c/o Novator AG

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Schwizer, Anton

CH-6264 Pfaffnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.