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Brevet européen · EP0145147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0145147
Numéro de demande
EP84306360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1984
Publié
19 juin 1985
Délivré
8 juin 1988
Radié
30 sept. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 33/00 (2006.01)
B65G 47/61 (2006.01)
Priorité
GB A 8328019 19.10.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 juil. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1988

Parties

Titulaire

S.R. Gent plc

S. R. Gent PLC

Dodworth Road, Barnsley/Yorks, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

O'Keefe, Michael

Barnsley South Yorkshire, GB

Fox, John Richard

Barnsley South Yorkshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.