Aufzeichnungsmaterial
Brevet européen · EP0145225 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0145225
- Numéro de demande
- EP84307488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 1984
- Publié
- 19 juin 1985
- Délivré
- 4 oct. 1989
- Radié
- 31 oct. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 5/12 (1985.01)
- Priorité
- GB A 8329361 03.11.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998
- 15 nov. 1989
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1989
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Shanton, Kenneth John
Beaconsfield Buckinghamshire, GB
Azizian, Farid
Marlow Buckinghamshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.