Aufzeichnungsmaterial

Brevet européen · EP0145225 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0145225
Numéro de demande
EP84307488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 1984
Publié
19 juin 1985
Délivré
4 oct. 1989
Radié
31 oct. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/12 (1985.01)
Priorité
GB A 8329361 03.11.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1998

  2. 15 nov. 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Shanton, Kenneth John

Beaconsfield Buckinghamshire, GB

Azizian, Farid

Marlow Buckinghamshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.