Parallele Erdungsschaltung
Brevet européen · EP0145317 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0145317
- Numéro de demande
- EP84307871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 1984
- Publié
- 19 juin 1985
- Délivré
- 7 nov. 1990
- Radié
- 7 nov. 1990
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H05K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 551280 14.11.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 14 déc. 1990
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1990
Parties
Inventeur
Bailey, Carl Junior
San Jose California 95120, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.