Optischer rotierender Messumformer
Brevet européen · EP0146312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0146312
- Numéro de demande
- EP84308466
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 1984
- Publié
- 26 juin 1985
- Délivré
- 27 févr. 1991
- Radié
- 27 févr. 1991
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G01D 5/34 (2006.01)G01D 5/26 (2006.01)
- Priorité
- IT A 6826983 07.12.1983
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 avr. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1991
Parties
Inventeur
Caligaris Cappio, Emilio
I-10351 Biella (Vercelli), IT
Guerrini, Giampaolo
I-10015 Ivrea (Torino), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.