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Brevet européen · EP0146369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0146369
Numéro de demande
EP84308763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 1984
Publié
26 juin 1985
Délivré
19 oct. 1988
Radié
31 déc. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 471/06 (2006.01)
A61K 31/47 (2006.01)
C07D 487/06 (2006.01)
Priorité
GB A 8333581 16.12.1983
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 30 nov. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1988

Parties

Inventeur

Crossley, Roger

Reading Berkshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.