Relai electro-fluidique

Brevet européen · EP0146614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0146614
Numéro de demande
EP84902452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1984
Publié
3 juil. 1985
Délivré
24 août 1988
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 15/20 (2006.01)
Priorité
FR A 8310163 20.06.1983
Demande PCT
PCT/FR1984/000153 19.06.1984
Publication PCT
WO1985/000204 17.01.1985
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 14 oct. 1988

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1988

Parties

Titulaire

Legris S.A.

29, rue de la Palestine, Rennes, FR

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad, Balass & Partner AG

Dufourstrasse 101 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Legris, André

F-35000 Rennes, FR

Colomb, Charles

CH-2504 Le Landeron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.